Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Livret du R.O.I.
Claude PERIGAUD

Numéro de dépôt :
3344420
Date de dépôt :
18/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2015
Livret du R.O.I. de Claude PERIGAUD

Présentation de la marque Livret du R.O.I.

Déposée le 18 février 2005 par Claude PERIGAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Livret du R.O.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est Claude PERIGAUD domicilié(e) 10 Rue des Tournelles,92290 CHATENAY MALABRY - 92290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude PERIGAUD domicilié(e) 10 rue des Tournelles,92290 CHATENAY MALABRY - 92290 - France.

La marque Livret du R.O.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Livret du R.O.I. est expirée depuis le 18 février 2015.

Claude PERIGAUD a également déposé les autres marques suivantes : Nous Tous , Croissance21 , Performances Solidaires , Débutance , Maison du R.O.I. , EcoBioNomie


Claude PERIGAUD - 10 Rue des Tournelles,92290 CHATENAY MALABRY - 92290 - France


Claude PERIGAUD - 10 rue des Tournelles,92290 CHATENAY MALABRY - 92290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

– équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. – logiciel de jeux – logiciel (programmes enregistrés). – appareil de mesurage. – distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. – article de bureau (à l'exception des meubles). – article de papeterie. – matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). – livres, journaux, prospectus, brochures. – affaires financières – affaires monétaires assurance ; affaires immobilières banque directe – émission de carte de crédit, services de financement analyse financière, constitution ou investissement de capitaux, estimations financières (assurance, banque, immobilier), placement de fond.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.